Assurances

Assurances pour les chantiers participatifs (en cours)

Concernant les assurances, un point doit être fait prochainement, pour couvrir toutes les personnes du chantier. Quoiqu’il arrive, le maître d’ouvrage doit avoir son assurance, l’artisan doit avoir sa décennale et les membres bénévoles de l’association doivent fournir une attestation de responsabilité civile, fournie par leur assureur. L’association cherche actuellement un assureur pour assurer les membres de l’association et la responsabilité de l’association.

Voici l’ébauche de la convention qui liera l’artisan, le maître d’ouvrage et l’association. Ce document est susceptible d’évoluer. Il a été très fortement inspiré de la convention délivrée par l’association ARPE Basse Normandie (Association Régionale de Promotion de l’Eco-construction). Merci beaucoup à eux !

convention image

Publicités

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s